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Préambule
Hans est le pseudonyme utilisé pour la conception, la création et la production d’œuvres d’art de l’artiste Christophe Mouginot dont le lieu de résidence est dans le sud ouest de la France.
Christophe Mouginot alias Hans produit, reproduit et vend ses propres œuvres d’art reproduites ou originelles par ses services ou par un tiers dûment mandaté. Les signatures sur l’œuvre en font foi. Il est convenu dans tous les cas de figures que l’artiste demeure entièrement et inconditionnellement seul et unique titulaire de tous ses droits d’auteur.
L’artiste souhaite que soient protégées la clarté ainsi que l’intégrité des idées et conceptions de l’artiste quant à son œuvre et qu’à cet effet il soit tenu compte des souhaits et avis qu’il pourra émettre.
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les relations contractuelles entre tout utilisateur du site www.art-surft.com (ci-après désigné par «Le client» ou «l’utilisateur» ) et Christophe Mouginot , (ci-après désignée par « Hans » ou « l’artiste » ou art-surf.com »),
Article 1 : Le prix
Les prix des œuvres sont tous indiqués en Euros, toutes taxes comprises, hors participation aux frais d’expédition (voir Livraison).En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, vous êtes l’importateur de la ou des œuvres concernées. Pour toutes les œuvres expédiées hors Union Européenne et DOM-TOM, des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’Etat sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de l’Artiste. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités ou organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
Article 2 : la commande
Lorsque vous finalisez le paiement en cliquant sur le bouton de validation après le processus de commande, vous déclarez avoir lu et accepter celle-ci ainsi que l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve.
Nous confirmerons la réception de votre commande par l’envoi d’un courrier électronique.
Les données enregistrées sur art-surf.com constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par l’Artiste et ses clients.
Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.
Article 3 : Le paiement
Le règlement de vos achats s’effectue en euros uniquement :
- soit par virement bancaire à la banque LCL de Tarnos 40220
- soit par carte bancaire avec paypal : Carte Bleue, Mastercard, visa.
- soit par chèque bancaire à l’ordre de Christophe Mouginot
Le débit de la carte bancaire est effectué au moment de la validation de la commande.
Article 4 : Expédition
Les commandes sont en général expédiés sous un délai de 5 jours ouvrés.
Les livraisons seront effectuées à l’adresse définie par l’acheteur via le service Colissimo de La Poste. Ce dernier annonce en général un délai de 2 jours ouvrés pour effectuer la livraison.
Tout colis doit être impérativement ouvert en présence du livreur. Il vous appartient, en cas de manquement ou d’avarie, d’émettre des réserves précises et détaillées auprès du transporteur au moment de la livraison, en précisant le détail des dommages sur le bordereau de livraison En effet ceci afin de pouvoir bénéficier de l’assurance contractée. Si le chauffeur refuse de rester pour l’ouverture du colis, vous pouvez refuser le colis.
Si ces procédures ne sont pas respectées, vous ne pourrez bénéficier d’aucun remboursement ou de ré-envoi.
Article 5 : L’annulation
Conformément à l’article L121-20 du code de la consommation, Vous disposez d’un droit de délai de rétractation pour retourner l’oeuvre qui ne vous conviendrait pas.
Pour toute commande sur www.art-surf.com, vous disposez d’un délai de 10 jours calendaires pour me signaler votre demande de retour.
Pour cela, veuillez prendre contact avec l’Artiste qui vous indiquera l’adresse de retour de la marchandise. Vous disposerez alors d’un délai de 8 jours pour nous retourner votre commande.
Seuls les prix du ou des tirages achetés sont remboursés. Les frais de retours restent à votre charge. Les retours sont à effectuer à Christophe Mouginot alias Hans, en parfait état, dans leur emballage d’origine et accompagnés d’une copie de la facture et le cas échéant du certificat d’authenticité.
Les remboursements seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 15 jours suivant la réception des œuvres par nos soins. Le remboursement s’effectuera au choix par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation ou par crédit sur votre compte bancaire .Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté, quelle qu’en soit la raison.
Article 6 : Disponibilité des oeuvres et de l’artiste
En cas d’indisponibilité de l’œuvre ou même de l’artiste, le Client en sera informé au plus tard dans les 10 jours à compter de l’acceptation de la commande.
Dans ce cas, la commande sera réputée annulée. Les sommes acquittées par le Client au moment de la commande lui seront remboursées, sauf si l’Artiste propose une solution de remplacement de l’œuvre ou un delai d’envoi supplémentaire qui serait acceptée par le Client.
